Le Droit De L'ingenierie Inverse

L'ingenierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'operation de desassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquite.

La place grandissante de l'innovation dans l'economie, la mondialisation des echanges, la numerisation generalisee sont autant de developpements recents invitant a examiner l'apprehension de ce phenomene par le droit.

Si l'ingenierie inverse ne connait aujourd'hui ni definition generale ni regime propre en droit francais, elle n'en demeure pas moins visee directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent egalement etre sollicitees.

Cet ouvrage esquisse les fondements d'un "droit de l'ingenierie inverse".