Les sources du droit revisitees - Volume 1

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources A« nouvelles A» dont on rend generalement compte sous le label A« soft law A». L'importance et la diversite des enjeux theoriques et pratiques souleves par cette entreprise, tout comme l'ampleur du materiau aborde, ont justifie la publication de quatre volumes. Si, a des fins avant tout pedagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne prejuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, a bien des reprises, reveleront les A« bouges A» de la pyramide et la pertinence du modele du droit en reseau). Ces quatre ouvrages sont le fruit de la collaboration du Seminaire interdisciplinaire d'etudes juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancres aux Facultes universitaires Saint-Louis a Bruxelles.

Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il etudie plus precisement la nouvelle nomenclature des sources du droit europeen, les principes generaux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient a tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.